Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site internet www.noxia-app.fr (ci-après le « Site ») est édité par :

Noxia App
Entrepreneur individuel

Responsable de la publication : Daniel OSSONA

Adresse :
1bis Rue Jean Mermoz
75008 Paris
France

SIREN : 340 914 241

SIRET : 340 914 241 00054

Numéro de TVA intracommunautaire : FR52340914241

Activité (Code APE / NAF) : 6311Z – Traitement de données, hébergement et activités connexes

E-mail : contact@noxia-app.fr

Support client : support@noxia-app.fr

Hébergement

Le site www.noxia-app.fr est hébergé par :

IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
France

Site internet : www.ionos.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, graphismes, logos, icônes, bases de données, logiciels ainsi que leur mise en forme, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Noxia App, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du Site, quel qu’en soit le procédé ou le support, est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Responsabilité

Noxia App met tout en œuvre afin de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour sur le Site.

Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir. Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.

Noxia App ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, de son indisponibilité ou d’une interruption de service.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et services proposés.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.

Noxia App ne contrôle pas ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de leur fonctionnement.

Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont réalisés conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du Site.

Cookies

Le Site est susceptible d’utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience et d’assurer son bon fonctionnement.

Le visiteur peut gérer ses préférences concernant les cookies directement depuis le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes, sous réserve des dispositions légales applicables protégeant le consommateur.

Contact

Pour toute demande d’information concernant le Site ou son contenu, vous pouvez nous contacter :

Noxia App

1 Bis Rue Jean Mermoz
75008 Paris
France

E-mail : contact@noxia-app.fr

Support : support@noxia-app.fr